Droit de révocation pour le consommateur
(un consommateur est une personne physique, qui effectue une transaction dans un but qui n'est ni commercial, ni dans le cadre de son activité professionnelle indépendante).
Droit de rétractation
Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai d'un mois pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Le délai de rétractation est d'un mois à partir du jour,
- après la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prenez ou prend physiquement possession des articles ou, dans le cas d'une commande unique portant sur un ou plusieurs articles et si ce ou ces derniers est ou sont livrés uniformément;
- après la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prenez ou prend physiquement possession du dernier article ou, dans le cas d'une commande unique portant sur plusieurs articles et si ces derniers sont livrés séparément;
- après la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prenez physiquement possession du dernier envoi partiel ou du dernier article ou, si vous avez commandé un article qui est livré en plusieurs envois partiels ou en plusieurs articles;
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez (Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, Numéro de téléphone: +495371897777, E-Mail: info@gamma-europe.com) nous informer de votre décision de vous rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée de toute ambiguïté (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un courrier électronique). A cet effet, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, qui n'est toutefois pas obligatoire.
Pour la préservation du délai de révocation suffit si la notification relative à l'exercice du droit de rétractation est transmise par le consommateur avant l'expiration dudit délai.
Conséquences de la révocation
Si vous révoquez le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons encaissés, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant d'un autre mode de livraison que la livraison standard plus économique que nous proposons) sans délai au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous avons reçu la notification relative à la révocation du présent contrat. Pour le remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que vous avez utilisé pour votre transaction sauf stipulation expresse contraire convenue avec vous ; en aucun cas, nous ne facturerons pas de suppléments pour le remboursement des sommes.
Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons récupéré les articles ou jusqu'à ce que vous ayez apporté la preuve que vous avez renvoyé les articles en fonction du délai le plus proche.
Vous devez nous renvoyer ou céder les articles sans délai et en tous les cas au plus tard dans un délai de 2 semaines à partir du jour où vous nous avez informés de la révocation du présent contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les articles avant l'expiration du délai de 2 semaines.
Vous prenez en charge les coûts directs de retour des marchandises expédiables et les coûts directs de retour des marchandises non expédiables. Les coûts directs de retour des marchandises non expédiables sont estimés à un montant de 30 EUR.
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la qualité, de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.
Motifs d'exclusion ou d'extinction
Le droit de révocation n'existe pas pour les contrats
Le droit de révocation s'éteint de manière anticipée pour les contrats
Modèle de formulaire de révocation
(si vous souhaitez révoquer le contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.)
-À Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, Indirizzo e-mail: info@gamma-europe.com :
- Par la présente, je/nous révoque(ons) le contrat que j'ai / nous avons conclu pour l'achat des marchandises c-après (*)/
La fourniture de la prestation suivante(*)
- Commandé le (*)/ Reçu le (*)
- Nom du/des consommateur(s)
- Adresse du/des consommateur(s)
- Signature du/des consommateur(s) (seulement pour un message sur papier)
- Date
(*) Barrer les mentions inutiles
(un consommateur est une personne physique, qui effectue une transaction dans un but qui n'est ni commercial, ni dans le cadre de son activité professionnelle indépendante).
Droit de rétractation
Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai d'un mois pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Le délai de rétractation est d'un mois à partir du jour,
- après la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prenez ou prend physiquement possession des articles ou, dans le cas d'une commande unique portant sur un ou plusieurs articles et si ce ou ces derniers est ou sont livrés uniformément;
- après la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prenez ou prend physiquement possession du dernier article ou, dans le cas d'une commande unique portant sur plusieurs articles et si ces derniers sont livrés séparément;
- après la date à laquelle vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, prenez physiquement possession du dernier envoi partiel ou du dernier article ou, si vous avez commandé un article qui est livré en plusieurs envois partiels ou en plusieurs articles;
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez (Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, Numéro de téléphone: +495371897777, E-Mail: info@gamma-europe.com) nous informer de votre décision de vous rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée de toute ambiguïté (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un courrier électronique). A cet effet, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, qui n'est toutefois pas obligatoire.
Pour la préservation du délai de révocation suffit si la notification relative à l'exercice du droit de rétractation est transmise par le consommateur avant l'expiration dudit délai.
Conséquences de la révocation
Si vous révoquez le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons encaissés, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant d'un autre mode de livraison que la livraison standard plus économique que nous proposons) sans délai au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous avons reçu la notification relative à la révocation du présent contrat. Pour le remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que vous avez utilisé pour votre transaction sauf stipulation expresse contraire convenue avec vous ; en aucun cas, nous ne facturerons pas de suppléments pour le remboursement des sommes.
Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons récupéré les articles ou jusqu'à ce que vous ayez apporté la preuve que vous avez renvoyé les articles en fonction du délai le plus proche.
Vous devez nous renvoyer ou céder les articles sans délai et en tous les cas au plus tard dans un délai de 2 semaines à partir du jour où vous nous avez informés de la révocation du présent contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les articles avant l'expiration du délai de 2 semaines.
Vous prenez en charge les coûts directs de retour des marchandises expédiables et les coûts directs de retour des marchandises non expédiables. Les coûts directs de retour des marchandises non expédiables sont estimés à un montant de 30 EUR.
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la qualité, de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.
Motifs d'exclusion ou d'extinction
Le droit de révocation n'existe pas pour les contrats
- de livraison des marchandises qui ne sont pas produites au préalable et pour lesquelles un choix ou une sélection par le consommateur est déterminant pour leur production ou qui sont clairement adaptées aux besoins spécifiques du consommateur;
- de livraison des marchandises qui peuvent rapidement s'abîmer ou dont la date de péremption serait rapidement dépassée;
- de livraison de boisons alcoolisées dont le prix a été convenu lors de la conclusion du contrat, mais qui peuvent être livrées au plus tôt 30 jours après la conclusion du contrat et dont la valeur actuelle dépend des variations du marché sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune emprise;
- de livraison des journaux, périodiques ou magazines excepté les contrats d'abonnement.
Le droit de révocation s'éteint de manière anticipée pour les contrats
- de livraison de marchandises scellées qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons de protection de la santé ou des raisons hygiéniques si leur fermeture a été retirée après la livraison;
- de livraison des marchandises si celles-ci ont été mélangées de manière indivisible à d'autres biens après leur livraison en raison de leur nature;
- de livraison des enregistrements vocaux ou vidéo ou de logiciel d'ordinateur dans un emballage scellé si la fermeture a été retirée après la livraison.
Modèle de formulaire de révocation
(si vous souhaitez révoquer le contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.)
-À Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, Indirizzo e-mail: info@gamma-europe.com :
- Par la présente, je/nous révoque(ons) le contrat que j'ai / nous avons conclu pour l'achat des marchandises c-après (*)/
La fourniture de la prestation suivante(*)
- Commandé le (*)/ Reçu le (*)
- Nom du/des consommateur(s)
- Adresse du/des consommateur(s)
- Signature du/des consommateur(s) (seulement pour un message sur papier)
- Date
(*) Barrer les mentions inutiles
Widerrufsrecht für Verbraucher
(Verbraucher ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbstständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können.)
Widerrufsbelehrung
Widerrufsrecht
Sie haben das Recht, binnen eines Monats ohne Angabe von Gründen diesen Vertrag zu widerrufen.
Die Widerrufsfrist beträgt einen Monat ab dem Tag,
- an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die Waren in Besitz genommen haben bzw. hat, sofern Sie eine oder mehrere Waren im Rahmen einer einheitlichen Bestellung bestellt haben und diese einheitlich geliefert wird bzw. werden;
- an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die letzte Ware in Besitz genommen haben bzw. hat, sofern Sie mehrere Waren im Rahmen einer einheitlichen Bestellung bestellt haben und diese getrennt geliefert werden;
- an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die letzte Teilsendung oder das letzte Stück in Besitz genommen haben bzw. hat, sofern Sie eine Ware bestellt haben, die in mehreren Teilsendungen oder Stücken geliefert wird;
Um Ihr Widerrufsrecht auszuüben, müssen Sie uns (Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, Telefonnr.: +495371897777, E-Mail-Adresse: info@gamma-europe.com) mittels einer eindeutigen Erklärung (z.B. ein mit der Post versandter Brief oder eine E-Mail) über Ihren Entschluss, diesen Vertrag zu widerrufen, informieren. Sie können dafür das beigefügte Muster-Widerrufsformular verwenden, das jedoch nicht vorgeschrieben ist.
Zur Wahrung der Widerrufsfrist reicht es aus, dass Sie die Mitteilung über die Ausübung des Widerrufsrechts vor Ablauf der Widerrufsfrist absenden.
Folgen des Widerrufs
Wenn Sie diesen Vertrag widerrufen, haben wir Ihnen alle Zahlungen, die wir von Ihnen erhalten haben, einschließlich der Lieferkosten (mit Ausnahme der zusätzlichen Kosten, die sich daraus ergeben, dass Sie eine andere Art der Lieferung als die von uns angebotene, günstigste Standardlieferung gewählt haben), unverzüglich und spätestens binnen 14 Tagen ab dem Tag zurückzuzahlen, an dem die Mitteilung über Ihren Widerruf dieses Vertrags bei uns eingegangen ist. Für diese Rückzahlung verwenden wir dasselbe Zahlungsmittel, das Sie bei der ursprünglichen Transaktion eingesetzt haben, es sei denn, mit Ihnen wurde ausdrücklich etwas anderes vereinbart; in keinem Fall werden Ihnen wegen dieser Rückzahlung Entgelte berechnet.
Wir können die Rückzahlung verweigern, bis wir die Waren wieder zurückerhalten haben oder bis Sie den Nachweis erbracht haben, dass Sie die Waren zurückgesandt haben, je nachdem, welches der frühere Zeitpunkt ist.
Sie haben die Waren unverzüglich und in jedem Fall spätestens binnen 14 Tagen ab dem Tag, an dem Sie uns über den Widerruf dieses Vertrags unterrichten, an uns zurückzusenden oder zu übergeben. Die Frist ist gewahrt, wenn Sie die Waren vor Ablauf der Frist von 14 Tagen absenden.
Sie tragen die unmittelbaren Kosten der Rücksendung paketversandfähiger Waren sowie die unmittelbaren Kosten der Rücksendung nicht paketversandfähiger Waren. Die Kosten für nicht paketversandfähige Waren werden auf höchstens etwa 30 EUR geschätzt.
Sie müssen für einen etwaigen Wertverlust der Waren nur aufkommen, wenn dieser Wertverlust auf einen zur Prüfung der Beschaffenheit, Eigenschaften und Funktionsweise der Waren nicht notwendigen Umgang mit ihnen zurückzuführen ist.
Ausschluss- bzw. Erlöschensgründe
Das Widerrufsrecht besteht nicht bei Verträgen
- zur Lieferung von Waren, die nicht vorgefertigt sind und für deren Herstellung eine individuelle Auswahl oder Bestimmung durch den Verbraucher maßgeblich ist oder die eindeutig auf die persönlichen Bedürfnisse des Verbrauchers zugeschnitten sind;
- zur Lieferung von Waren, die schnell verderben können oder deren Verfallsdatum schnell überschritten würde;
- zur Lieferung alkoholischer Getränke, deren Preis bei Vertragsschluss vereinbart wurde, die aber frühestens 30 Tage nach Vertragsschluss geliefert werden können und deren aktueller Wert von Schwankungen auf dem Markt abhängt, auf die der Unternehmer keinen Einfluss hat;
- zur Lieferung von Zeitungen, Zeitschriften oder Illustrierten mit Ausnahme von Abonnement-Verträgen.
Das Widerrufsrecht erlischt vorzeitig bei Verträgen
- zur Lieferung versiegelter Waren, die aus Gründen des Gesundheitsschutzes oder der Hygiene nicht zur Rückgabe geeignet sind, wenn ihre Versiegelung nach der Lieferung entfernt wurde;
- zur Lieferung von Waren, wenn diese nach der Lieferung aufgrund ihrer Beschaffenheit untrennbar mit anderen Gütern vermischt wurden;
- zur Lieferung von Ton- oder Videoaufnahmen oder Computersoftware in einer versiegelten Packung, wenn die Versiegelung nach der Lieferung entfernt wurde.
Muster-Widerrufsformular
(Wenn Sie den Vertrag widerrufen wollen, dann füllen Sie bitte dieses Formular aus und senden Sie es zurück.)
- An Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, E-Mail-Adresse: info@gamma-europe.com :
- Hiermit widerrufe(n) ich/ wir (*) den von mir/ uns (*) abgeschlossenen Vertrag über den Kauf der folgenden Waren (*)/
die Erbringung der folgenden Dienstleistung (*)
- Bestellt am (*)/ erhalten am (*)
- Name des/ der Verbraucher(s)
- Anschrift des/ der Verbraucher(s)
- Unterschrift des/ der Verbraucher(s) (nur bei Mitteilung auf Papier)
- Datum
(*) Unzutreffendes streichen.
(Verbraucher ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbstständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können.)
Widerrufsbelehrung
Widerrufsrecht
Sie haben das Recht, binnen eines Monats ohne Angabe von Gründen diesen Vertrag zu widerrufen.
Die Widerrufsfrist beträgt einen Monat ab dem Tag,
- an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die Waren in Besitz genommen haben bzw. hat, sofern Sie eine oder mehrere Waren im Rahmen einer einheitlichen Bestellung bestellt haben und diese einheitlich geliefert wird bzw. werden;
- an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die letzte Ware in Besitz genommen haben bzw. hat, sofern Sie mehrere Waren im Rahmen einer einheitlichen Bestellung bestellt haben und diese getrennt geliefert werden;
- an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die letzte Teilsendung oder das letzte Stück in Besitz genommen haben bzw. hat, sofern Sie eine Ware bestellt haben, die in mehreren Teilsendungen oder Stücken geliefert wird;
Um Ihr Widerrufsrecht auszuüben, müssen Sie uns (Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, Telefonnr.: +495371897777, E-Mail-Adresse: info@gamma-europe.com) mittels einer eindeutigen Erklärung (z.B. ein mit der Post versandter Brief oder eine E-Mail) über Ihren Entschluss, diesen Vertrag zu widerrufen, informieren. Sie können dafür das beigefügte Muster-Widerrufsformular verwenden, das jedoch nicht vorgeschrieben ist.
Zur Wahrung der Widerrufsfrist reicht es aus, dass Sie die Mitteilung über die Ausübung des Widerrufsrechts vor Ablauf der Widerrufsfrist absenden.
Folgen des Widerrufs
Wenn Sie diesen Vertrag widerrufen, haben wir Ihnen alle Zahlungen, die wir von Ihnen erhalten haben, einschließlich der Lieferkosten (mit Ausnahme der zusätzlichen Kosten, die sich daraus ergeben, dass Sie eine andere Art der Lieferung als die von uns angebotene, günstigste Standardlieferung gewählt haben), unverzüglich und spätestens binnen 14 Tagen ab dem Tag zurückzuzahlen, an dem die Mitteilung über Ihren Widerruf dieses Vertrags bei uns eingegangen ist. Für diese Rückzahlung verwenden wir dasselbe Zahlungsmittel, das Sie bei der ursprünglichen Transaktion eingesetzt haben, es sei denn, mit Ihnen wurde ausdrücklich etwas anderes vereinbart; in keinem Fall werden Ihnen wegen dieser Rückzahlung Entgelte berechnet.
Wir können die Rückzahlung verweigern, bis wir die Waren wieder zurückerhalten haben oder bis Sie den Nachweis erbracht haben, dass Sie die Waren zurückgesandt haben, je nachdem, welches der frühere Zeitpunkt ist.
Sie haben die Waren unverzüglich und in jedem Fall spätestens binnen 14 Tagen ab dem Tag, an dem Sie uns über den Widerruf dieses Vertrags unterrichten, an uns zurückzusenden oder zu übergeben. Die Frist ist gewahrt, wenn Sie die Waren vor Ablauf der Frist von 14 Tagen absenden.
Sie tragen die unmittelbaren Kosten der Rücksendung paketversandfähiger Waren sowie die unmittelbaren Kosten der Rücksendung nicht paketversandfähiger Waren. Die Kosten für nicht paketversandfähige Waren werden auf höchstens etwa 30 EUR geschätzt.
Sie müssen für einen etwaigen Wertverlust der Waren nur aufkommen, wenn dieser Wertverlust auf einen zur Prüfung der Beschaffenheit, Eigenschaften und Funktionsweise der Waren nicht notwendigen Umgang mit ihnen zurückzuführen ist.
Ausschluss- bzw. Erlöschensgründe
Das Widerrufsrecht besteht nicht bei Verträgen
- zur Lieferung von Waren, die nicht vorgefertigt sind und für deren Herstellung eine individuelle Auswahl oder Bestimmung durch den Verbraucher maßgeblich ist oder die eindeutig auf die persönlichen Bedürfnisse des Verbrauchers zugeschnitten sind;
- zur Lieferung von Waren, die schnell verderben können oder deren Verfallsdatum schnell überschritten würde;
- zur Lieferung alkoholischer Getränke, deren Preis bei Vertragsschluss vereinbart wurde, die aber frühestens 30 Tage nach Vertragsschluss geliefert werden können und deren aktueller Wert von Schwankungen auf dem Markt abhängt, auf die der Unternehmer keinen Einfluss hat;
- zur Lieferung von Zeitungen, Zeitschriften oder Illustrierten mit Ausnahme von Abonnement-Verträgen.
Das Widerrufsrecht erlischt vorzeitig bei Verträgen
- zur Lieferung versiegelter Waren, die aus Gründen des Gesundheitsschutzes oder der Hygiene nicht zur Rückgabe geeignet sind, wenn ihre Versiegelung nach der Lieferung entfernt wurde;
- zur Lieferung von Waren, wenn diese nach der Lieferung aufgrund ihrer Beschaffenheit untrennbar mit anderen Gütern vermischt wurden;
- zur Lieferung von Ton- oder Videoaufnahmen oder Computersoftware in einer versiegelten Packung, wenn die Versiegelung nach der Lieferung entfernt wurde.
Muster-Widerrufsformular
(Wenn Sie den Vertrag widerrufen wollen, dann füllen Sie bitte dieses Formular aus und senden Sie es zurück.)
- An Stefan Kornhaß, Carl-Zeiss-Str. 4, 38518 Gifhorn, E-Mail-Adresse: info@gamma-europe.com :
- Hiermit widerrufe(n) ich/ wir (*) den von mir/ uns (*) abgeschlossenen Vertrag über den Kauf der folgenden Waren (*)/
die Erbringung der folgenden Dienstleistung (*)
- Bestellt am (*)/ erhalten am (*)
- Name des/ der Verbraucher(s)
- Anschrift des/ der Verbraucher(s)
- Unterschrift des/ der Verbraucher(s) (nur bei Mitteilung auf Papier)
- Datum
(*) Unzutreffendes streichen.